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Visitez sur Radio-Canada, le site de l'émission du 25 avril 2007, enregistré à Maniwaki, avec Dany Turcotte et Patricia Paquin.

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Web Ville de Maniwaki

Cette section présentera graduellement une compilation des divers règlements municipaux de la Ville de Maniwaki.

Les règlements municipaux existent pour assurer à la population une qualité de vie et un développement harmonieux du territoire.

• Règlement 913 modifiant le règlement 827 concernant certains permis d'affaires
• Règlement 912 modifiant le règlement 908 concernant un programme de revitalisation 2010 pour la Ville de Maniwaki
• Règlement 911concernant un programme de soutien à de petites rénovations extérieures 2010 (peinture)
• Règlement 910 modifiant le règlement d'emprunt 909
• Règlement 909 pour un emprunt de 2 041 900 $ et une dépense de 3 700 000 $ pour des travaux sur les réseaux d'aqueduc et d'égout
• Règlement 908 concernant un programme de revitalisation 2010 pour la Ville de Maniwaki
• Règlement 907 pour imposer et prélever toutes les taxes et les tarifications pour les services pour l'années fiscale 2010
• Règlement 906 pour l'imposition d'une taxe pour le service 911
• Règlement 905 modifiant le règlement 881 et la zone P-031 et ses usages et normes
• Règlement 904 pour promouvoir la construction et la rénovation dans le centre-ville
• Règlement 903 pour la construction d'un centre multifonctionnel (curling) et d'un éco-centre
• Règlement 902 pour des travaux sur les réseaux d'aqueduc et d'égout
       Règlement 902 - Annexes     A     B     C     D     E     F     et     G
• Règlement 901modifiant le règlement 780 sur le pouvoir d'inspection des officiers municipaux
• Règlement 900 concernant un programme de soutien à de petites rénovations extérieures 2009 (peinture) pour les bâtiments dans la ville de Maniwaki
• Règlement 899 modifiant le règlement 793 relatif aux nuisances
• Règlement 898 concernant un programme de revitalisation 2009 pour le centre-ville de Maniwaki
• Règlement 896 pour autoriser le conseil de la Ville de Maniwaki à imposer et prélever toutes les taxes et les tarifications pour les services, pour l'année fiscale 2009
• Règlement 890 imposant un tarif relativement à l'opération d'un centre de traitement des appels d'urgence (9-1-1)
• Règlement 889 concernant le maintien de la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics
• Règlement 887 modifiant le règlement 854 concernan t la rémunération des membres de conseil de la Ville de Maniwaki
• Règlement 872 modifiant le règlement 838 permettant la circulation des motoneiges sur certains chemins municipaux et modifiant le règlement 829
• Règlement 867 modifiant le règlement 838 permettant la circulation des motoneiges sur certains chemins municipaux
• Règlement 866 modifiant le règlement 829 permettant la circulation des véhicules tout-terrains sur certains chemins municipaux
• Règlement 844 modifiant le règlement 838 permettant la circulation des motoneiges sur certains chemins municipaux
• Règlement 838 pour permettre la circulation des motoneiges sur certains chemins municipaux et modifiant le règlement 829
• Règlement 829 pour permettre la circulation des motoneiges ou des véhicules tout-terrains sur certains chemins municipaux
• Règlement 801 modifiant le règlement 766 concernant la circulation, la signalisation et le stationnement des véhicules et la sécurité publique
• Règlement 767 relatif à la garde des animaux dans les limites de la Ville de Maniwaki et abrogeant le règlement 572
• Règlement 766 concernant la circulation, la signalisation et le stationnement des véhicules et la sécurité publique

Avertissement

Les documents qui seront présentés dans cette section sont le résultat d’une compilation administrative et n’ont aucune valeur légale. Seuls les documents dûment signés et disponibles au greffe ont une valeur légale.

Les renseignements fournis constituent un résumé des principales réglementations actuellement en vigueur. Certaines modifications peuvent être en cours. Nous vous recommandons de communiquer avec le service concerné avant d'entreprendre vos travaux dans le but de vous assurer qu'ils sont effectués en conformité avec la réglementation actuelle.